Mentions légales & confidentialité
Informations légales relatives au site amelie-crepeau.fr et au traitement de tes données personnelles.
Dernière mise à jour : [date]
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Amélie Crépeau, entrepreneure individuelle (micro-entreprise)
Activité : coaching en relation amoureuse et développement personnel
Adresse : [adresse professionnelle]
SIRET : [n° SIRET]
Code APE/NAF : [code APE]
TVA intracommunautaire : [n° TVA ou « non applicable, art. 293 B du CGI »]
E-mail : [email] — Téléphone : [téléphone]
Directrice de la publication : Amélie Crépeau.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com (service Cloudflare Pages).
3. Conception et développement
Ce site a été conçu, développé et mis en ligne par Développe Ton Entreprise, agence web et marketing digital, qui en assure également la maintenance technique.
Développe Ton Entreprise
Site : developpe-ton-entreprise.fr
Contact : [email DTE] — SIRET : [SIRET DTE]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, visuels, photographies, logo « AC », identité visuelle, vidéos, structure et code) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Amélie Crépeau, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le code demeurent la propriété de Développe Ton Entreprise sauf accord contraire.
5. Nature des prestations — avertissement important
Amélie Crépeau exerce une activité de coaching. Cet accompagnement relève du développement personnel et ne constitue ni un acte médical, ni une psychothérapie, ni un avis psychologique ou juridique. Il ne remplace pas une prise en charge par un professionnel de santé. En cas de détresse psychologique, de souffrance importante ou de danger, il convient de consulter un médecin, un psychologue ou un professionnel de santé compétent, ou de contacter les services d'urgence. Si un accompagnement ne relève pas de son champ de compétence, Amélie Crépeau se réserve la possibilité de réorienter la personne vers un professionnel adapté.
6. Données personnelles (RGPD)
Responsable de traitement
Amélie Crépeau est responsable du traitement des données collectées via ce site.
Données collectées
Via le formulaire de contact et de prise de rendez-vous : prénom, e-mail, téléphone (facultatif) et les informations que tu choisis de communiquer sur ta situation. Via les outils de mesure d'audience : données de navigation anonymisées.
Finalités
- répondre à ta demande et organiser un éventuel rendez-vous ;
- assurer le suivi de la relation et des prestations ;
- améliorer le site et mesurer son audience.
Base légale
Ton consentement et/ou l'exécution de mesures précontractuelles prises à ta demande.
Destinataires & sous-traitants
Tes données sont destinées à Amélie Crépeau uniquement. Elles peuvent transiter par des prestataires techniques : Calendly (prise de rendez-vous), Web3Forms (envoi des formulaires), Cloudflare (hébergement). Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales.
Durée de conservation
Les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de ta demande puis archivées ou supprimées, et au maximum [durée, ex. 3 ans] après le dernier contact.
Tes droits
Tu disposes d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité de tes données. Tu peux les exercer à l'adresse [email]. Tu peux également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
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8. Responsabilité
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9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents. Conformément au Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [médiateur à désigner].